Mentions légales
Identité
FROID et SERVICES est un Groupement d’Intérêt Economique
Siège Social : ZI de l’Islon 38670 CHASSE SUR RHONE
RCS VIENNE : C 494 006 927
SIRET : 49400692700011 NAF : 8299Z
N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR85494006927
Directeur : FORCHERON Laurent
Directeur de la publication : FORCHERON Laurent
Ce site est fait par :
Marque Digitale
Ce site est hébergé par :
OVH
Sur un serveur de Online SAS – BP 438 – 75366 Paris CEDEX 08 – RCS Paris B 433 115 904
Mise en garde
Il est rappelé, qu’en dépit des procédures mises en œuvre par FROID et SERVICES afin d’assurer la sécurité de son site Internet, des tiers peuvent y inclure, de manière frauduleuse, des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet, voire même en modifier le contenu, sans que FROID et SERVICES puisse s’y opposer dans l’instant. En pareil cas, FROID et SERVICES ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut assumer aucune responsabilité quant au contenu, la véracité, l’actualité, la qualité, l’exhaustivité, la pertinence, l’illégalité, des publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
En tout état de cause, FROID et SERVICES décline toute responsabilité relative aux dommages tant directs qu’indirects, matériels qu’immatériels, éventuellement consécutifs à la consultation du site, à l’utilisation du contenu de ce dernier par quiconque, de même qu’en cas de retard de mise à jour des informations, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, notamment du fait de modifications frauduleuses par un tiers (intrusion, virus, etc.).
Afin de maintenir l’exactitude des informations publiée sur ce site, FROID et SERVICES se réserve le droit de les modifier et de les corriger à tout moment et sans préavis. De même, FROID et SERVICES ne saurait être tenue responsable des dommages qui pourraient éventuellement être subis, à l’occasion d’une visite sur le site, par votre environnement technique et notamment, vos ordinateurs, logiciels, équipements réseaux (modems, téléphones, etc.) et tout autre matériel utilisé pour accéder à ou utiliser le service et/ou les informations.
Tout visiteur du site est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.
Les messages que vous pouvez nous adresser transitent par un réseau ouvert de télécommunications et peuvent ainsi être interceptés et/ou modifiés, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.
Informatique et liberté
Les informations nominatives recueillies par le truchement des différents formulaires de ce site sont destinées à FROID et SERVICES. Elles ne feront l’objet de communications extérieures que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Ces informations pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, par l’intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.
Ce droit d’accès, de rectification et d’opposition à des fins de promotion commerciale peut s’exercer directement auprès de FROID et SERVICES.
Droits d’auteur – copyright
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé.
La violation de l’un des droits d’auteur, à savoir toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit, sont interdites et constituent une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos est interdite sans l’accord préalable de cette dernière, conformément aux articles L. 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant au sein du site dont le contenu est protégé, notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.
Cookies
Les cookies sont des mini-fichiers contenant quelques lignes de texte et placés sur l’ordinateur de l’internaute par un serveur de page Web. Ils servent à faciliter la navigation et à rationaliser les procédures d’enregistrement ou de mesure d’audience.
Ce site Internet utilise ponctuellement ces témoins.
Ainsi, lorsque l’internaute visite le site pour chercher, lire ou télécharger de l’information, certains renseignements le concernant peuvent être recueillis, tels le nom du domaine et de l’ordinateur hôte à partir duquel il va sur Internet, l’adresse du protocole Internet (IP) de l’ordinateur utilisé, la date et l’heure de la navigation et les URL à partir desquelles il est passé. Ces renseignements sont utilisés pour analyser et mesurer la fréquentation du site et pour aider à le rendre plus utile. Ils sont détruits après un certain temps.
Les navigateurs acceptent par défaut les cookies. Cependant, vous avez la possibilité de modifier les options de navigation pour choisir de n’accepter aucun cookie. Plus d’information : www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies
Divers
Les présentes conditions d’utilisation sont régies et interprétées selon le droit français.
En accédant et en navigant sur le site vous reconnaissez avoir lu et compris les présents mentions légales et vous en acceptez les conditions sans limitation ni réserve.